Préambule
Quomodo organise un nouveau media intitulé L'Officiel du Sport. La mission de L'Officiel du Sport est de donner le maximum d'écho aux manifestations sportives organisées en France et de les aider à être un succès et à réunir le maximum de public.
 
L'Officiel du Sport fonctionne par l'intermédiaire de son site web lofficieldusport.fr, qui propose aux organisateurs d'inscrire leurs manifestations sportives afin de les présenter au public, d'une façon qui cherche à être pertinente, complète, valorisante et pratique.
 
Objet
L'objet des présentes Conditions Générales de Service est de définir le cadre dans lequel l'organisateur d'une manifestation sportive exploite le service proposé par L'Officiel du Sport.
 
L'internaute qui utilise le service sans être organisateur - par exemple, quelqu'un qui recherche une manifestation - est dénommé Utilisateur et les Conditions d'Utilisation qu'il lui est demandé d'accepter font l'objet d'un autre document, disponible sur ce même site.
 
Eligibilité
Le service est à la disposition des associations sportives, et plus généralement de toute structure légalement constituée (l'Organisateur) organisatrice d'une manifestation sportive future (la Manifestation).
 
Déroulement du service
Pour bénéficier du service, le représentant de l'Organisateur dûment autorisé à cet effet se rend sur le site, indique les informations qui lui sont demandées sur lui-même, sur l'Organisateur, et sur la Manifestation, puis il envoie sa demande. Quomodo traite la demande, choisit d'y donner suite ou non, et informe l'Organisateur de son choix.
 
S'il est donné suite, la Manifestation est dite Inscrite sur le site, et elle est alors affichée sur le site suivant des modalités diverses et qui peuvent évoluer - carrousels d'images, listes etc. Notamment, la Manifestation fait l'objet d'une page web individuelle qu'on appelle sa Fiche. L'Organisateur reçoit un mail d'Inscription lui indiquant toutes les précisions nécessaires.
 
Une fois la Manifestation passée, elle est en principe retirée du site.
 
Responsabilité Editoriale de l'Organisateur
La Fiche de la Manifestation constitue une publication, dont les contenus sont renseignés par l'Organisateur. Quomodo n'intervient pas sur ces contenus, ni pour les modifier, ni pour les contrôler, ni pour rectifier quelque défaut qui puisse s'y trouver.
 
Pour cette raison l'Organisateur reconnaît assumer seul la Responsabilité Editoriale de la Fiche de la Manifestation. A ce titre, il s'engage à conserver sur la Fiche la mention légale de l'identité de l'Organisateur, ainsi que le lien vers les Conditions d'Utilisation, qui renseignent les internautes sur leurs droits et devoirs vis-à-vis de l'utilisation du site.
 
Il est rappelé que la Responsabilité Editoriale comporte différentes obligations légales, concernant notamment mais pas uniquement la protection de la propriété intellectuelle et artistique, le respect de la vie privée des personnes, et la lutte contre toutes les formes de discrimination raciale.
 
Afin que l'Organisateur ait les moyens d'exercer à tout moment sa Responsabilité Editoriale, Quomodo lui adresse à l'inscription de la Manifestation un jeu d'identifiants lui permettant quand il le souhaite de se connecter sur la Fiche et de la modifier.
 
Obligations de l'Organisateur
L'Organisateur s'oblige à une totale sincérité des informations fournies, qui doivent être précises et justes.
 
Dès lors que la Manifestation est Inscrite et tant qu'elle reste publiée, l'Organisateur s'oblige à répercuter auprès de L'Officiel du Sport l'annulation de la Manifestation, ainsi que toute modification des données pratiques essentielles, notamment date et horaire, lieu, contact. L'article suivant indique les modalités de la mise à jour des informations.
 
Au-delà de l'affichage d'informations, l'Organisateur aura le loisir d'installer sur sa Fiche des dispositifs d'interaction avec l'internaute tels que dispositifs de prise de contact ("formulaire") et moyens de paiement sécurisé ("bouton Paypal"), destinés à favoriser le recrutement ou la pré-inscription de participants. En installant ces dispositifs, l'Organisateur reconnaît être seul responsable de la tenue des engagements éventuels qu'ils pourraient impliquer vis-à-vis des utilisateurs.
 
Modifications et retrait de la Manifestation
L'Organisateur est libre d'apporter toute modification qu'il juge souhaitable à la Fiche de sa Manifestation, dans le respect des obligations énoncées plus haut. Il utilise pour cela les identifiants qui lui sont adressés dans le mail d'Inscription. Il a accès au support Quomodo.
 
Les informations dites "de base", dont la liste est donnée dans le mail d'Inscription, par exemple la date de la Manifestation, ne sont pas réputées devoir changer en temps normal. Si elles changent, la modification doit être notifiée à L'Officiel du Sport par mail, à l'adresse indiquée dans le mail d'Inscription.
 
L'Organisateur est libre de demander le retrait de la Manifestation à tout moment. La demande s'effectue par mail, à l'adresse indiquée dans le mail d'Inscription.
 
Quomodo se réserve le droit de retirer une Manifestation de la publication si les circonstances l'exigent, et notamment si elle risque de dégrader la qualité globale de service. Il informe l'Organisateur des raisons.
 
Obligations de Quomodo
Quomodo s'oblige à un affichage fidèle et pertinent des informations concernant les Manifestations Inscrites.
Quomodo s'engage à retirer toute Manifestation sur simple demande de l'Organisateur.
Quomodo s'engage à veiller au bon fonctionnement du site.
ce site a été créé sur www.quomodo.com